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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAIRE FONTAINE PAR ABREVIATION C.F.S.A
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MACHINES SIMON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MACHINES SIMON
CLAIRE FONTAINE S.A. PAR ABREVIATION C.F.S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
96610329
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/02/2026

Présentation de la marque MACHINES SIMON

Déposée le 8 février 1996 par la Société Anonyme (SA) CLAIRE FONTAINE PAR ABREVIATION C.F.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MACHINES SIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAIRE FONTAINE PAR ABREVIATION C.F.S.A domicilié(e) Lieut-dit Claire fontaine, 27 Route de la Loire - 44450 - LA CHAPELLE-BASSE-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 605 772 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque MACHINES SIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MACHINES SIMON arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

CLAIRE FONTAINE PAR ABREVIATION C.F.S.A a également déposé les autres marques suivantes : AJB , BRIAND , D'HOOGHE , S SIMON , CULTIRATEAU


CLAIRE FONTAINE S.A. PAR ABREVIATION C.F.S.A., Société anonyme - Lieut-dit Claire fontaine, 27 Route de la Loire - 44450 - LA CHAPELLE-BASSE-MER - France - SIREN 382605772


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-12

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2005 n°2302487 - Publication au BOPI 2005-12-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Inscription le 24 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467645 - Publication au BOPI 2008-01-24

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2015 n°2604363 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-11

Machines et instruments agricoles Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement Véhicules: appareils de locomotion par terre

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.